Stellar Immobilier Retour au site

Mentions légales

Immobilier Saint-Leu, Stellar Immobilier

Éditeur du site

Stellar Immobilier, société par actions simplifiée au capital de 10 000 €.
Siège social : 8 ruelle Boulot, 97400 Saint-Denis, La Réunion.
RCS Saint-Denis de la Réunion : 989 861 901. SIRET : 98986190100019. TVA intracommunautaire : FR70989861901.
Directeur de la publication : Philippe Barthe, président.

Contact commercial : contact@immobilier-saint-leu.re, 0692 24 44 44.

Activité réglementée

Carte professionnelle Transactions sur immeubles et fonds de commerceCPI97412025000000011, délivrée par la CCI de La Réunion (5 bis rue de Paris, Saint-Denis).
Garantie financière : caisse n° 177847 auprès de GALIAN-SMABTP, 89 rue La Boétie, 75008 Paris, pour un montant de 120 000 €.
La société ne doit recevoir ni détenir d'autres fonds, effets ou valeurs que ceux représentatifs de sa rémunération ou de sa commission.
Activité soumise à la loi n° 70-9 du 2 janvier 1970 (loi Hoguet) et à son décret d'application n° 72-678 du 20 juillet 1972.

Médiation de la consommation

Conformément à l'article L.612-1 du Code de la consommation, en cas de litige le consommateur peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation dont relève l'entreprise :

À défaut de solution amiable, le consommateur peut aussi recourir à la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges : ec.europa.eu/consumers/odr.

Hébergement

Le site est hébergé par [nom, raison sociale, adresse et téléphone de l'hébergeur à compléter].

Propriété intellectuelle

Ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Les contenus éditoriaux (textes, visuels, logo, marque Stellar Immobilier) sont, sauf mention contraire, la propriété de Stellar Immobilier. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.

Liens externes et responsabilité

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers indépendants, dont l'éditeur ne saurait être tenu responsable du contenu. La responsabilité de l'éditeur ne saurait être engagée en cas de force majeure ou d'indisponibilité du site.

Données personnelles

Les traitements de données réalisés via ce site sont détaillés dans notre politique de confidentialité.